|
Le
présent site est la propriété de François
CHAPLIN .
L'ensemble
de ce site relève des législations française
et internationale sur le droit d'auteur et la propriété
intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés,
y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
Toute
représentation totale ou partielle de ce site par quelque
procédé que se soit, sans l'autorisation expresse
de François
CHAPLIN
est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée
par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété
intellectuelle. Il en est de même des bases de données
figurant sur le site web, qui sont protégées par les
dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition
dans le Code de la propriété intellectuelle de la
directive européenne du 11 mars 1996 relative à la
protection juridique des bases de données, et dont François
CHAPLIN
est producteur.
François
CHAPLIN
met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations
et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait
être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité
des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Graphisme/Webdesign
: Yann Walcker
Conception/Développement : monwebsurmesure.com |